SCORING-BALLON MIT VERSCHIEBBAREN SCORING-DRÄHTEN

Brevet européen · EP3560443 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3560443
Numéro de demande
EP19179945
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2016
Publié
30 oct. 2019
Délivré
10 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
27 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61B 17/3207 (2006.01)
A61M 25/10 (2013.01)
Priorité
US 201562249119 P 30.10.2015
US 201615210603 14.07.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 10 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 19 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

  7. 23 mars 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 23.03.2021

  8. 10 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.03.2021

Parties

Inventeur

Rousu, Corey

Glendale, CA 91203, US

Boyle, Melissa

Phoenix, AZ 85048, US

Wright, Mark Nicholas

Gilbert, AZ 85233, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.