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Brevet européen · EP3560469 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3560469
Numéro de demande
EP18168885
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2018
Publié
30 oct. 2019
Délivré
16 juin 2021
Fin de la protection au plus tard
23 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61F 13/533 (2006.01)
A61F 13/539 (2006.01)
A61F 13/15 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 5 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 21 juil. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  8. 16 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.06.2021

Parties

Titulaire

Drylock Technologies NV

Spinnerijstraat 12, 9240 Zele, BE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

VAN INGELGEM, Werner

9240 Zele, BE

SMET, Steven

9240 Zele, BE

VAN MALDEREN, Bart

9240 Zele, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.