SPANNVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3560640 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3560640
- Numéro de demande
- EP19153983
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2019
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 5 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 27 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B23B 31/26 (2006.01)B23Q 17/00 (2006.01)F15B 15/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018110064 26.04.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 16 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 17 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner AG, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.06.2024
- 5 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
Parties
Inventeur
Neugebauer, Gerd
87600 Kaufbeuren, DE
Bechteler, Wolfgang
87640 Ebenhofen, DE
Greif, Josef
87496 Friesenried, DE
Merz, Florian
87668 Rieden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.