SPANNVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3560640 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3560640
Numéro de demande
EP19153983
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2019
Publié
30 oct. 2019
Délivré
5 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
27 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B23B 31/26 (2006.01)
B23Q 17/00 (2006.01)
F15B 15/14 (2006.01)
Priorité
DE 102018110064 26.04.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 16 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

  3. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  4. 17 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Luchs & Partner AG, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.06.2024

  5. 5 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

Parties

Inventeur

Neugebauer, Gerd

87600 Kaufbeuren, DE

Bechteler, Wolfgang

87640 Ebenhofen, DE

Greif, Josef

87496 Friesenried, DE

Merz, Florian

87668 Rieden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.