SCHIENENFAHRZEUG

Brevet européen · EP3560787 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3560787
Numéro de demande
EP19171169
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2019
Publié
30 oct. 2019
Délivré
17 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
24 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B61D 13/00 (2006.01)
B61D 17/06 (2006.01)
B61F 19/04 (2006.01)
B61G 11/14 (2006.01)
B61G 11/16 (2006.01)
Priorité
DE 102018110243 27.04.2018
AT 5008118 U 27.04.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 26 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 25 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 25.04.2024

  6. 17 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

Parties

Titulaire

ALSTOM Holdings

48 rue Albert Dhalenne, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine, FR

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

Mieth, Steffen

02733 Cunewalde, DE

Monarth, Andreas

1090 Wien, AT

Fiedler, Thomas

1220 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.