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Brevet européen · EP3560816 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3560816
Numéro de demande
EP18184589
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2018
Publié
30 oct. 2019
Délivré
8 avr. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 1/24 (2006.01)
B64C 7/00 (2006.01)
B64C 27/04 (2006.01)
Priorité
US 201815965359 27.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2022

  2. 8 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2020

Parties

Titulaire

Bell Helicopter Textron Inc.

P.O. Box 482, Fort Worth, TX 76101, US

Inventeur

PEDERSEN, Keith C.

North Richland Hills TX 76182, US

SCANNELL, Brent

L'ile-Bizard, Québec H9E 1N7, CA

MAST, Thomas

Carrollton TX 75007, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.