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Brevet européen · EP3560837 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3560837
Numéro de demande
EP18184586
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2018
Publié
30 oct. 2019
Délivré
8 avr. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64D 33/02 (2006.01)
F02C 7/052 (2006.01)
B01D 45/12 (2006.01)
Priorité
US 201815963911 26.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.02.2022

  2. 8 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2020

Parties

Titulaire

Bell Helicopter Textron Inc.

P.O. Box 482, Fort Worth, TX 76101, US

Inventeur

VILLANUEVA, Sarah R.

Stillwater, OK 74074, US

TIEDEMAN, David Michael

Hurst, TX 76054, US

SCANNELL, Brent

L'ile-Bizard, Québec H9E 1N7, CA

PEDERSEN, Keith C.

North Richland Hills, TX 76182, US

MAST, Thomas

Carrollton, TX 75007, US

EDLER, Joshua Allan

Dallas, TX 75207, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.