INSERT DE CALAGE D'UN OBJET À L'INTÉRIEUR D'UN CONTENANT

Brevet européen · EP3560855 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3560855
Numéro de demande
EP19167236
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2019
Publié
30 oct. 2019
Délivré
2 nov. 2022
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 81/05 (2006.01)
B65D 81/107 (2006.01)
Priorité
FR 1853042 06.04.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 13 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

  3. 2 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

Parties

Inventeur

GINGEMBRE, Philippe

88700 SAINT-GORGON, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.