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Brevet européen · EP3560885 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3560885
Numéro de demande
EP19166524
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2019
Publié
30 oct. 2019
Délivré
13 janv. 2021
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66F 9/14 (2006.01)
B66F 9/16 (2006.01)
B60D 1/00 (2006.01)
B66F 9/075 (2006.01)
Priorité
DE 102018108914 16.04.2018
DE 102018118017 25.07.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 24 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.11.2021

  3. 13 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2021

Parties

Titulaire

STILL S.p.A.

Viale A. De Gasperi, 7, 20020 Lainate (MI), IT

Inventeur

BORSARI, Luca

46024 Moglia, IT

MARIOTTI, Fabio

42016 Guastalla RE, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.