HARNSTOFFHERSTELLUNGSANLAGE UND SCHEUERSYSTEM
Brevet européen · EP3560907 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3560907
- Numéro de demande
- EP18168762
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2018
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 6 janv. 2021
- Radié
- 4 juin 2025
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C05C 9/00 (2006.01)B01J 2/00 (2006.01)B01D 47/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2025
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.06.2025
- Motif de radiation
- Opposition
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 13 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Jacobacci & Partners S.p.A., c/o Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 17 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Jacobacci & Partners S.p.A., c/o Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 6 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.01.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
44289 Dortmund, DE
44267 Dortmund, DE
44227 Dortmund, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.