HÄRTBARE ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3560969 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3560969
- Numéro de demande
- EP16925610
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 déc. 2016
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 30 mars 2022
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 18/12 (2006.01)C08G 18/40 (2006.01)C08G 101/00 (2006.01)C08G 18/75 (2006.01)C08G 18/76 (2006.01)C08L 75/08 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2016/088801 26.12.2016
- Publication PCT
- WO2018/122940 05.07.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 30 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
Parties
Inventeur
EBATA, Akimi
Takatsuki-shi Osaka 569-1134, JP
NAGATA, Hiroyuki
Takatsuki-shi Osaka 569-1134, JP
OMACHI, Takuro
Takatsuki-shi Osaka 569-1134, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.