COMPOSITION COMPRENANT UN (CO)POLYESTER RIGIDE ET UN (CO)POLYESTER FLEXIBLE, PROCEDE DE PREPARATION ET UTILISATION EN GEOTEXTILE ET POUR ENGINS DE PECHE
Brevet européen · EP3560996 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3560996
- Numéro de demande
- EP19171423
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2019
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 5 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 25 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- C08L 67/02 (2006.01)C08L 67/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 1800455 27.04.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 14 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
- 30 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2023
- 22 mai 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 22.05.2023
- 5 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
MATHEL, Vincent
56260 LARMOR-PLAGE, FR
CHAUVEL, Marie
56260 LARMOR PLAGE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.