WÄSSRIGE BESCHICHTUNGSMASSE
Brevet européen · EP3561005 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3561005
- Numéro de demande
- EP18169447
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2018
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 16 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 25 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C09D 5/00 (2006.01)C09D 7/00 (2018.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 15 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.12.2020
- 16 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.09.2020
Parties
Inventeur
64372 Ober-Ramstadt, DE
4352 Klam, AT
4020 Linz, AT
4320 Perg, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.