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Brevet européen · EP3561017 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3561017
Numéro de demande
EP19162496
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2019
Publié
30 oct. 2019
Délivré
23 févr. 2022
Fin de la protection au plus tard
12 mars 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C09J 123/22 (2006.01)
C09J 153/02 (2006.01)
C08K 3/26 (2006.01)
C08K 3/34 (2006.01)
Priorité
DE 102018109732 23.04.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 oct. 2026

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bodenseepatent, Patent- und Rechtsanwälte, Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstraße 21, 8201 Schaffhausen → advotec. Patent- und Rechtsanwaltspartnerschaft mbB, Maggistrasse 5, 78224 Singen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 16.10.2026

  2. 1 avr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2026 → 31.03.2027

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  3. 1 avr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2025 → 31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  7. 19 avr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bodenseepatent, Patent- und Rechtsanwälte, Partnerschaftsgesellschaft mbB, Promenadenstraße 21, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 19.04.2022

  8. 23 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

Parties

Inventeur

Abbas, Fasih

39104 Magdeburg, DE

Zimmer, Bernd

77886 Lauf, DE

Holtkamp, Tim

76137 Karlsruhe, DE

Rapp, Marie

76437 Rastatt, DE

Herrlich, Timo

77815 Bühl, DE

Hanf, Christian

77815 Bühl, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.