UNTERBRINGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3561039 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3561039
Numéro de demande
EP18741462
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2018
Publié
30 oct. 2019
Délivré
3 mars 2021
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12M 1/00 (2006.01)
C12M 1/12 (2006.01)
Priorité
JP 2017009724 23.01.2017
JP 2017108074 31.05.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/000069 05.01.2018
Publication PCT
WO2018/135311 26.07.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 12 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

  3. 3 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.03.2021

Parties

Titulaire

PHC Holdings Corporation

2-38-5 Nishishimbashi Minato-ku, Tokyo 105-8433, JP

Inventeur

ONDA, Megumi

Ehime 791-0395, JP

HITOMI, Tsugumasa

Ehime 791-0395, JP

BABA, Manami

Ehime 791-0395, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.