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Brevet européen · EP3561094 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3561094
Numéro de demande
EP17882774
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2017
Publié
30 oct. 2019
Délivré
18 sept. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 19/05 (2006.01)
C22C 19/03 (2006.01)
C22C 30/00 (2006.01)
C22F 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2016249072 22.12.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/043456 04.12.2017
Publication PCT
WO2018/116797 28.06.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

  2. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  3. 18 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

Parties

Titulaire

Tohoku Techno Arch Co., Ltd.

468, Aza Aoba Aramaki Aoba-ku, Sendai-shi, Miyagi 980-0845, JP

Tanaka Kikinzoku Kogyo K.K.

7-3, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku Tokyo 100-6422, JP

Inventeur

ISHIDA Kiyohito

Sendai-shi Miyagi 980-8577, JP

OMORI Toshihiro

Sendai-shi Miyagi 980-8577, JP

SATO Yutaka

Sendai-shi Miyagi 980-8577, JP

SAKAIRI Koichi

Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0076, JP

TANAKA Kunihiro

Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0076, JP

NAKAZAWA Tatsuya

Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0076, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.