VERFAHREN ZUR ABSCHEIDUNG EINES SIN-FILMS

Brevet européen · EP3561149 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3561149
Numéro de demande
EP19171201
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2019
Publié
30 oct. 2019
Délivré
8 juin 2022
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 16/34 (2006.01)
C23C 16/46 (2006.01)
C23C 16/52 (2006.01)
H01L 51/52 (2006.01)
Priorité
GB 201806865 26.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 19 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

  3. 8 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

Parties

Titulaire

SPTS Technologies Limited

Coed Rhedyn Ringland Way, Newport Gwent NP18 2TA, GB

Inventeur

CARRUTHERS, Mark

Newport, Gwent NP18 2TA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.