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Brevet européen · EP3561305 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3561305
- Numéro de demande
- EP19179447
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2014
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F04D 13/10 (2006.01)F04D 29/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201361801793 P 15.03.2013
- Divisionnaire de
- EP14767998
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
CUNNINGHAM, Christopher E.
Spring, TX Texas 77388, US
CARDOSO, Eduardo
22250-060 Rio de Janeiro, BR
BARTLETT, Timothy
Spring, TX Texas 77379, US
GUEDES-PINTO, Paulo
Round Rock, TX Texas 78665, US
HUYNH, Co Si
Le Brea, CA California 92823, US
PERRY, Robert
Katy, TX Texas 77494, US
SINK, John Davis
Yorba Linda, CA California 92887, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.