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Brevet européen · EP3561401 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3561401
Numéro de demande
EP19169377
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2019
Publié
30 oct. 2019
Délivré
25 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
15 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F24F 3/14 (2006.01)
B01D 53/26 (2006.01)
Priorité
DE 102018205992 19.04.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  2. 25 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

Parties

Inventeur

Rushe, Peter

40589 Düsseldorf, DE

Ruthe-Steinsiek, Kai

40223 Düsseldorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.