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Brevet européen · EP3561401 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3561401
- Numéro de demande
- EP19169377
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 2019
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 25 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- F24F 3/14 (2006.01)B01D 53/26 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018205992 19.04.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Inventeur
Rushe, Peter
40589 Düsseldorf, DE
Ruthe-Steinsiek, Kai
40223 Düsseldorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.