WÄRMEAUSTAUSCHVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3561426 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3561426
- Numéro de demande
- EP16924359
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2016
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 9 juin 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 7/16 (2006.01)F02M 26/29 (2016.01)F28F 9/013 (2006.01)F28D 21/00 (2006.01)F28F 9/02 (2006.01)F28F 27/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2016/087924 20.12.2016
- Publication PCT
- WO2018/116370 28.06.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 20 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
- 9 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.06.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
YAMADA, Tatsuto
Yokohama-shi Kanagawa 224-0041, JP
KANDA, Masahiro
Yokohama-shi Kanagawa 224-0041, JP
NIIMURA, Ryota
Yokohama-shi Kanagawa 224-0041, JP
FUJIKI, Hajime
Yokohama-shi Kanagawa 224-0041, JP
SAKATA, Yusuke
Yokohama-shi Kanagawa 224-0041, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.