DÄMPFER FÜR EINE SCHUSSWAFFE
Brevet européen · EP3561435 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3561435
- Numéro de demande
- EP19170722
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2019
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 9 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 23 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- F41A 21/30 (2006.01)
- Priorité
- US 201815963468 26.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 20 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
- 9 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.06.2021
Parties
Titulaire
Marfione, Anthony
Fletcher, North Carolina 28732, US
Inventeur
Marfione, Anthony
Fletcher, North Carolina 28732, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.