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Brevet européen · EP3561450 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3561450
- Numéro de demande
- EP17886573
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2017
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01C 3/00 (2006.01)G01B 11/00 (2006.01)G01C 3/06 (2006.01)G01C 11/06 (2006.01)G03B 35/08 (2021.01)G06T 1/00 (2006.01)G06T 7/00 (2017.01)
- Priorité
- JP 2016250956 26.12.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/045034 15.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/123642 05.07.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
AOKI, Toshiyuki
Tokyo 100-8280, JP
OSATO, Takuma
Tokyo 100-8280, JP
NAGASAKI, Takeshi
Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8503, JP
TADA, Naoya
Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8503, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.