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Brevet européen · EP3561501 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3561501
- Numéro de demande
- EP17885193
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2017
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- G01N 27/83 (2006.01)G01N 27/87 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016248281 21.12.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/032723 11.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/116546 28.06.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
KAWABATA Ryuzo
Tokyo 100-8280, JP
SUZUKI Hiroshi
Tokyo 105-6409, JP
YAMAMOTO Kenji
Tokyo 105-6409, JP
KANDORI Akihiko
Tokyo 1008280, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.