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Brevet européen · EP3561501 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3561501
Numéro de demande
EP17885193
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2017
Publié
30 oct. 2019
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G01N 27/83 (2006.01)
G01N 27/87 (2006.01)
Priorité
JP 2016248281 21.12.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/032723 11.09.2017
Publication PCT
WO2018/116546 28.06.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Inventeur

KAWABATA Ryuzo

Tokyo 100-8280, JP

SUZUKI Hiroshi

Tokyo 105-6409, JP

YAMAMOTO Kenji

Tokyo 105-6409, JP

KANDORI Akihiko

Tokyo 1008280, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.