FEUERÜBERWACHUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3561788 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3561788
- Numéro de demande
- EP17884017
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2017
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 9 août 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08B 17/00 (2006.01)G06T 7/00 (2017.01)G08B 17/10 (2006.01)G08B 21/00 (2006.01)G08B 25/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016247407 21.12.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/045036 15.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/116966 28.06.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
EBATA, Hiromichi
Tokyo 141-8660, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.