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Brevet européen · EP3561841 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3561841
- Numéro de demande
- EP16925768
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 déc. 2016
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 23 févr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 25 déc. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H01H 33/08 (2006.01)H01H 9/36 (2006.01)H01H 9/34 (2006.01)H01H 73/18 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2016/088642 26.12.2016
- Publication PCT
- WO2018/122901 05.07.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 28 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 28.02.2022
- 23 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
Parties
Inventeur
Tokyo 100-8310, JP
Tokyo 100-8310, JP
Tokyo 102-0073, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.