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Brevet européen · EP3561849 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3561849
- Numéro de demande
- EP18168681
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2018
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 8 mars 2023
- Radié
- 23 nov. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 71/10 (2006.01)H01H 71/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 23 nov. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 8 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
Parties
Inventeur
Adami, Alessandro
24123 Bergamo, IT
Degli Innocenti, Luigi Arturo
24124 Bergamo, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.