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Brevet européen · EP3561849 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3561849
Numéro de demande
EP18168681
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2018
Publié
30 oct. 2019
Délivré
8 mars 2023
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 71/10 (2006.01)
H01H 71/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

  2. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  3. 8 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

Parties

Inventeur

Adami, Alessandro

24123 Bergamo, IT

Degli Innocenti, Luigi Arturo

24124 Bergamo, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.