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Brevet européen · EP3561959 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3561959
- Numéro de demande
- EP17885864
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2017
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 22 mars 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 4/48 (2006.01)H01R 12/53 (2011.01)H01R 12/57 (2011.01)H01R 101/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016251328 26.12.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/032639 11.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/123151 05.07.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 31 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
- 22 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
Parties
Inventeur
MORITA, Nozomu
Tokyo 114-8515, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.