MOTORANSCHLUSS FÜR EINEN ELEKTROMOTOR
Brevet européen · EP3561961 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3561961
- Numéro de demande
- EP19170750
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2019
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 1 sept. 2021
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 9/24 (2006.01)H01R 4/48 (2006.01)H01R 29/00 (2006.01)H02K 5/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018109959 25.04.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 13 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
- 1 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
Parties
Inventeur
Berger, Marcus
97514 Oberaurach, DE
Precht, Torsten
28857 Syke, DE
Kurz, Holger
96250 Ebensfeld, DE
Bayer, Markus
96135 Stegaurach, DE
Müller-Maranke, Marcus
40699 Erkrath, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.