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Brevet européen · EP3562027 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3562027
- Numéro de demande
- EP17884306
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2017
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 21 févr. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02P 5/46 (2006.01)H02P 5/00 (2016.01)G05B 19/414 (2006.01)G05B 19/408 (2006.01)B25J 9/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016250022 22.12.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/045952 21.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/117222 28.06.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 21 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
TABUCHI Tetsuya
Kyoto-shi Kyoto 601-8205, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.