KOMMUNIKATIONSSYSTEM
Brevet européen · EP3562112 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3562112
- Numéro de demande
- EP17884101
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2017
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H04L 27/26 (2006.01)H04W 72/04 (2023.01)H04L 5/00 (2006.01)H04L 5/14 (2006.01)H04W 56/00 (2009.01)
- Priorité
- JP 2016247576 21.12.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/045842 21.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/117200 28.06.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
SUZUKI Kuniyuki
Tokyo 100-8310, JP
NAKAZAWA Masayuki
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.