LED-BELEUCHTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3562271 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3562271
- Numéro de demande
- EP19172600
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2016
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 45/44 (2020.01)
- Priorité
- NL 2014525 26.03.2015
- Divisionnaire de
- EP16711674
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Titulaire
Seaborough Electronics IP B.V.
1098 XG Amsterdam, NL
Inventeur
SEGERS, Maarten Willem
7241 EK LOCHEM, NL
SHOUNAK, Roy
1541 JA Koog aan de Zaan, NL
STEFFENS, Paul
42929 WERMELSKIRCHEN, DE
GROENENDAAL, Toon
5691 RJ SON, NL
HONOLD, Jürgen
1087 JC Amsterdam, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.