ANTRIEBSSYSTEM

Brevet européen · EP3562272 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3562272
Numéro de demande
EP17911682
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2017
Publié
30 oct. 2019
Délivré
7 sept. 2022
Fin de la protection au plus tard
26 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H05B 47/195 (2020.01)
G08C 23/04 (2006.01)
H03K 23/54 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CN2017/086272 27.05.2017
Publication PCT
WO2018/218400 06.12.2018
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 3 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 8 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.08.2023

  5. 19 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

  6. 7 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

Parties

Inventeur

LEE, Yulin

New Taipei City Taiwan 249, TW

HUANG, Kuochung

New Taipei City Taiwan 249, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.