ANTRIEBSSYSTEM
Brevet européen · EP3562272 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3562272
- Numéro de demande
- EP17911682
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2017
- Publié
- 30 oct. 2019
- Délivré
- 7 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H05B 47/195 (2020.01)G08C 23/04 (2006.01)H03K 23/54 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CN2017/086272 27.05.2017
- Publication PCT
- WO2018/218400 06.12.2018
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 3 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 8 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2023
- 19 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
- 7 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
Parties
Inventeur
LEE, Yulin
New Taipei City Taiwan 249, TW
HUANG, Kuochung
New Taipei City Taiwan 249, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.