KOMPONENTENZUFÜHRER

Brevet européen · EP3562289 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3562289
Numéro de demande
EP16924494
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2016
Publié
30 oct. 2019
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H05K 13/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2016/088214 21.12.2016
Publication PCT
WO2018/116428 28.06.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Titulaire

FUJI Corporation

Fuji Corporation

19, Chausuyama Yama-machi, Chiryu-shi, Aichi 472-8686, JP

Inventeur

OTSUBO, Satoru

Chiryu Aichi, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.