STENT MIT VERBESSERTER FIXIERUNG
Brevet européen · EP3562436 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3562436
- Numéro de demande
- EP17835922
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 déc. 2017
- Publié
- 6 nov. 2019
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61F 2/07 (2013.01)A61F 2/04 (2013.01)A61F 2/90 (2013.01)A61F 2/848 (2013.01)
- Priorité
- US 201662441087 P 30.12.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/069150 30.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/126238 05.07.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.