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Brevet européen · EP3562513 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3562513
- Numéro de demande
- EP17825266
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2017
- Publié
- 6 nov. 2019
- Délivré
- 16 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 27 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61K 47/58 (2017.01)A61K 47/69 (2017.01)A61L 27/54 (2006.01)A61L 27/34 (2006.01)A61L 31/10 (2006.01)A61L 31/16 (2006.01)
- Priorité
- EP 16207179 28.12.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/084728 28.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/122318 05.07.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 10 oct. 2024
Transféré
- Titulaire
- Université de Liège, Avenue Pré-Aily 4, 4031 Angleur, Belgique → Gesval s.a., Avenue Pré-Aily 4, 4031 Angleur, Belgique
Publié dans Swissreg le 10.10.2024
- 26 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 16 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
4000 Liège, BE
4000 Liège, BE
4000 Liège, BE
4000 Liège, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.