AEROSOLABGABESYSTEM
Brevet européen · EP3562535 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3562535
- Numéro de demande
- EP17828765
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2017
- Publié
- 6 nov. 2019
- Délivré
- 14 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 27 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61M 11/04 (2006.01)A61M 16/14 (2006.01)A61M 16/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201662440273 P 29.12.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/084701 28.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/122299 05.07.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 23 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 9 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.06.2021
- 14 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.04.2021
Parties
Inventeur
Gahanna Ohio 43230, US
Columbus Ohio 43214, US
Westerville Ohio 43081, US
Blacklick OH 43004, US
Columbus Ohio 43235, US
Galloway Ohio 43119, US
Brookline Massachusetts 02445, US
Warminster Pennsylvania 18974, US
Columbus Ohio 43221, US
Columbus Ohio 43230, US
Warminster Pennsylvania 18974, US
Grove City Ohio 43123, US
Columbus Ohio 43204, US
Dublin Ohio 43017, US
Columbus Ohio 43235, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.