STIMULATIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3562543 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3562543
Numéro de demande
EP17887576
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2017
Publié
6 nov. 2019
Délivré
17 juil. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/36 (2006.01)
A61N 1/372 (2006.01)
Priorité
US 201662441056 P 30.12.2016
Demande PCT
PCT/US2017/068803 28.12.2017
Publication PCT
WO2018/126062 05.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 28 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  3. 17 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

Parties

Titulaire

Nalu Medical, Inc.

1525 Faraday Avenue Suite 180, Carlsbad, CA 92008, US

Inventeur

SIT, Ji-Jon

Singapore 678275, SG

PIVONKA, Daniel, M.

Encinitas California 92024, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.