THERAPEUTISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3562548 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3562548
- Numéro de demande
- EP17844657
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2017
- Publié
- 6 nov. 2019
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61N 5/06 (2006.01)A61N 2/00 (2006.01)A61N 2/02 (2006.01)A61H 33/14 (2006.01)A61G 10/02 (2006.01)
- Priorité
- PL 41996416 23.12.2016
- Demande PCT
- PCT/PL2017/000129 20.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/117880 28.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Inventeur
SIERON Aleksander Romuald
30-318 Katowice, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.