SIEBSCHAUFEL
Brevet européen · EP3563001 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3563001
- Numéro de demande
- EP17836060
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 déc. 2017
- Publié
- 6 nov. 2019
- Délivré
- 3 févr. 2021
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 3/407 (2006.01)B07B 1/22 (2006.01)E02F 7/06 (2006.01)
- Priorité
- IT 201600132388 29.12.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/058513 29.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/122791 05.07.2018
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 10 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 15 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
- 1 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ORITI PATENTS - FRANCO ORITI, Viale Carlo Cattaneo 23, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 01.05.2021
- 3 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.02.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
CANGINI, Davide
47025 Mercato Saraceno (FC), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.