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Brevet européen · EP3563025 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3563025
- Numéro de demande
- EP17818245
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2017
- Publié
- 6 nov. 2019
- Délivré
- 13 janv. 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 27/02 (2006.01)E21B 29/02 (2006.01)E21B 33/12 (2006.01)E21B 43/11 (2006.01)E21B 47/06 (2012.01)E21B 47/12 (2012.01)E21B 47/18 (2012.01)
- Priorité
- GB 201622440 30.12.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/053819 19.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/122548 05.07.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 24 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
- 13 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.01.2021
Parties
Inventeur
ROSS, Shaun Compton
Aberdeen Aberdeenshire AB15 9ES, GB
JARVIS, Leslie
Stonehaven Aberdeenshire AB39 2GJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.