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Brevet européen · EP3563031 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3563031
- Numéro de demande
- EP16822511
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 déc. 2016
- Publié
- 6 nov. 2019
- Délivré
- 7 févr. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 41/02 (2006.01)E21B 41/00 (2006.01)E21B 47/12 (2012.01)
- Demande PCT
- PCT/GB2016/054093 30.12.2016
- Publication PCT
- WO2018/122543 05.07.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 18 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 7 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
Parties
Inventeur
JARVIS, Leslie David
Aberdeen Aberdeenshire AB21 0GS, GB
ROSS, Shaun Compton
Aberdeen Aberdeenshire AB21 0GS, GB
HUDSON, Steven Martin
Aberdeen Aberdeenshire AB21 0GS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.