GASBRENNERHAHN

Brevet européen · EP3563089 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3563089
Numéro de demande
EP17835874
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2017
Publié
6 nov. 2019
Délivré
4 mai 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23N 1/00 (2006.01)
F23N 5/10 (2006.01)
Priorité
IT 201600131202 27.12.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/058347 22.12.2017
Publication PCT
WO2018/122714 05.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 15 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  3. 4 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

Parties

Titulaire

SABAF S.p.A.

Via Dei Carpini, 1, 25035 Ospitaletto (BS), IT

Inventeur

DORA, Massimo

25035 Ospitaletto BS, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.