PHOTONENSENSORVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3563174 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3563174
- Numéro de demande
- EP17825598
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 déc. 2017
- Publié
- 6 nov. 2019
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01S 17/10 (2020.01)G01S 7/487 (2006.01)G01S 7/486 (2020.01)G01S 7/481 (2006.01)G01S 7/4865 (2020.01)G01S 7/4863 (2020.01)H04N 25/772 (2023.01)H04N 25/773 (2023.01)
- Priorité
- GB 201622429 30.12.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/053900 28.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/122560 05.07.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 22 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, c/o IPrime Rentsch Kaelin, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.12.2025
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Inventeur
ERDOGAN, Ahmet
Edinburgh EH9 3JL, GB
HENDERSON, Robert
Edinburgh EH9 3JL, GB
WALKER, Richard
Edinburgh EH3 7HA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.