VERFAHREN ZUR KEPHALOMETRISCHEN ANALYSE

Brevet européen · EP3563341 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3563341
Numéro de demande
EP17822769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2017
Publié
6 nov. 2019
Délivré
26 janv. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06T 7/00 (2017.01)
Priorité
US 201615395190 30.12.2016
Demande PCT
PCT/GB2017/053885 22.12.2017
Publication PCT
WO2018/122553 05.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 7 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

  3. 26 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

Parties

Inventeur

TREIL, Jacques

London SW1Y 6RJ, GB

FAURE, Jacques

London SW1Y 6RJ, GB

INGLESE, Jean-Marc

London SW1Y 6RJ, GB

CHEN, Shoupu

London SW1Y 6RJ, GB

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