VERFAHREN ZUR KEPHALOMETRISCHEN ANALYSE
Brevet européen · EP3563341 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3563341
- Numéro de demande
- EP17822769
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2017
- Publié
- 6 nov. 2019
- Délivré
- 26 janv. 2022
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06T 7/00 (2017.01)
- Priorité
- US 201615395190 30.12.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/053885 22.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/122553 05.07.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 7 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
- 26 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
TREIL, Jacques
London SW1Y 6RJ, GB
FAURE, Jacques
London SW1Y 6RJ, GB
INGLESE, Jean-Marc
London SW1Y 6RJ, GB
CHEN, Shoupu
London SW1Y 6RJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.