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Brevet européen · EP3563390 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3563390
Numéro de demande
EP17826365
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2017
Publié
6 nov. 2019
Délivré
3 févr. 2021
Radié
23 juil. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G21C 13/06 (2006.01)
B23P 19/06 (2006.01)
G21C 19/11 (2006.01)
G21C 19/20 (2006.01)
B25B 29/02 (2006.01)
Priorité
US 201662441048 P 30.12.2016
Demande PCT
PCT/US2017/066200 13.12.2017
Publication PCT
WO2018/125578 05.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2022

  2. 15 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.12.2021

  3. 3 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.02.2021

Parties

Titulaire

NuScale Power, LLC

1100 NE Circle Blvd., Suite 200, Corvallis, OR 97330, US

Inventeur

SHAW, Steven, W.

Corvallis, OR 97330, US

NOEL, Derek

Corvallis, OR 97330, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.