FLUGSTEUERSYSTEM

Brevet européen · EP3563527 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3563527
Numéro de demande
EP18727781
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2018
Publié
6 nov. 2019
Délivré
2 mars 2022
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 12/40 (2006.01)
B64C 13/42 (2006.01)
B64C 13/50 (2006.01)
G05D 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 102017111527 26.05.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/063799 25.05.2018
Publication PCT
WO2018/215649 29.11.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

  2. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  3. 2 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

Parties

Inventeur

KRONBURGER, Frank

88161 Lindenberg, DE

MIELZAREK, Rainer

88171 Weiler-Simmerberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.