FLUGSTEUERSYSTEM
Brevet européen · EP3563527 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3563527
- Numéro de demande
- EP18727781
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2018
- Publié
- 6 nov. 2019
- Délivré
- 2 mars 2022
- Radié
- 23 déc. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 12/40 (2006.01)B64C 13/42 (2006.01)B64C 13/50 (2006.01)G05D 1/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017111527 26.05.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/063799 25.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/215649 29.11.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 2 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
Parties
Inventeur
KRONBURGER, Frank
88161 Lindenberg, DE
MIELZAREK, Rainer
88171 Weiler-Simmerberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.