LATENZENTZERRUNG
Brevet européen · EP3563530 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3563530
- Numéro de demande
- EP17826080
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2017
- Publié
- 6 nov. 2019
- Délivré
- 14 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 13 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H04L 12/70 (2013.01)H04L 12/841 (2013.01)
- Priorité
- US 201662441118 P 30.12.2016US 201715729288 10.10.2017
- Demande PCT
- PCT/US2017/066508 14.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/125600 05.07.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 25 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
- 13 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 13.08.2021
- 14 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.07.2021
Parties
Inventeur
MICALLEF, Tony Francis
Warwick, New York 10990, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.