LATENZENTZERRUNG

Brevet européen · EP3563530 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3563530
Numéro de demande
EP17826080
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2017
Publié
6 nov. 2019
Délivré
14 juil. 2021
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H04L 12/70 (2013.01)
H04L 12/841 (2013.01)
Priorité
US 201662441118 P 30.12.2016
US 201715729288 10.10.2017
Demande PCT
PCT/US2017/066508 14.12.2017
Publication PCT
WO2018/125600 05.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 25 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

  6. 13 août 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 13.08.2021

  7. 14 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.07.2021

Parties

Inventeur

MICALLEF, Tony Francis

Warwick, New York 10990, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.