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Brevet européen · EP3563564 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3563564
Numéro de demande
EP17836063
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 déc. 2017
Publié
6 nov. 2019
Délivré
15 déc. 2021
Fin de la protection au plus tard
28 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H04N 5/3745 (2011.01)
H04N 5/341 (2011.01)
Priorité
CH 17642016 30.12.2016
CH 17652016 30.12.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/058526 29.12.2017
Publication PCT
WO2018/122798 05.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 26 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

  6. 15 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2021

Parties

Titulaire

Sony Advanced Visual Sensing AG

Wiesenstrasse 5, 8952 Schlieren

Inventeur

BRÄNDLI, Christian

5400 Baden

BERNER, Raphael

1232 Confignon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.