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Brevet européen · EP3563640 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3563640
- Numéro de demande
- EP18707361
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2018
- Publié
- 6 nov. 2019
- Délivré
- 19 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 25 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H05B 47/105 (2020.01)H05B 45/30 (2020.01)H02J 9/02 (2006.01)H02J 7/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201703637 01.03.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/054661 26.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/158192 07.09.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 30 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
- 26 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 19 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
Parties
Inventeur
WILSON, Ian
Sunderland SR3 3RH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.