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Brevet européen · EP3563654 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3563654
Numéro de demande
EP19161928
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2019
Publié
6 nov. 2019
Délivré
21 déc. 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01B 79/00 (2006.01)
A01D 41/14 (2006.01)
Priorité
US 201862665630 P 02.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  2. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  3. 21 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2022

Parties

Inventeur

BERGEIJK, Jacob van

Hesston, Kansas 67062-0969, US

GOOD, Grant Lewis

Hesston, Kansas 67062, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.