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Brevet européen · EP3563715 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3563715
- Numéro de demande
- EP17888239
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2017
- Publié
- 6 nov. 2019
- Délivré
- 26 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 10 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A44B 13/00 (2006.01)F16B 45/00 (2006.01)F16B 21/07 (2006.01)F16B 45/02 (2006.01)
- Priorité
- CN 201621463756 U 29.12.2016
- Demande PCT
- PCT/CN2017/115410 11.12.2017
- Publication PCT
- WO2018/121230 05.07.2018
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 6 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 23 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 26 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
Parties
Inventeur
CHAN, Yick Fai
New Territories Hong Kong, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.