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Brevet européen · EP3563715 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3563715
Numéro de demande
EP17888239
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2017
Publié
6 nov. 2019
Délivré
26 oct. 2022
Fin de la protection au plus tard
10 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A44B 13/00 (2006.01)
F16B 45/00 (2006.01)
F16B 21/07 (2006.01)
F16B 45/02 (2006.01)
Priorité
CN 201621463756 U 29.12.2016
Demande PCT
PCT/CN2017/115410 11.12.2017
Publication PCT
WO2018/121230 05.07.2018
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 6 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

  5. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  6. 23 nov. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  7. 26 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

Parties

Inventeur

CHAN, Yick Fai

New Territories Hong Kong, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.